6/05/2008
Au conseil municipal
CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Le conseil municipal de Chevigny-Saint-Sauveur s'est réuni mardi 28 avril dans la salle des mariages sous la présidence de Lucien Brenot, maire. Trente-deux conseillers étaient présents, l'élu absent s'étant fait représenter. Cette réunion s'est déroulée en présence d'une assistance nombreuse au point qu'aucune place supplémentaire n'était disponible.
À l'ouverture de la séance, l'opposition a signalé une différence entre la délibération du dernier conseil et le rapport établi à l'issue de celui-ci sur les indemnités perçues par les élus. Il a été décidé de mentionner intégralement la délibération sur le compte rendu définitif.
À la question de l'opposition sur le mouvement d'élèves entre groupes scolaires, il a été répondu que deux élèves ont quitté le groupe H.-Marc pour le groupe Ez Allouères afin de faciliter l'hébergement par leurs nourrices respectives et les rapprocher de leur frère et sœur, il en est de même pour une mutation entre l'école du Breuil vers H.-Marc. Le maire a précisé que ces mouvements s'effectuent après accord des directrices des écoles.
Le règlement intérieur a été voté à la majorité, l'élection de Mme Beaudouvi, seule candidate, à la commission pour siéger à l'IFAC. La liste des représentants à la commission des impôts directs a été validée.
Le vote sur l'attribution des subventions a été différé à un prochain conseil municipal exceptionnel suite à la remarque de l'opposition qui n'avait pas reçu l'état de ces demandes avec leur convocation.
Le tarif des activités de l'été 2007 par le service des sports et du centre social et le modificatif du tableau d'effectif suite à une promotion ont été voté à l'unanimité.
Une aide financière au profit de deux étudiantes sera étudiée par le CCAS, une autre pour l'alphabétisation de deux Chevignoises sera examinée lors d'un prochain conseil.
Suite à la réforme du permis de construire, il a été décidé à l'unanimité que l'édification d'une clôture sera soumise à une déclaration préalable.
La dotation globale d'équipement (DGE) passée de 45 à 35 % par l'état a été approuvée à l'unanimité. Le règlement de copropriété de l'immeuble République, l'aménagement des voiries et la dénomination des rues et des allées des noms de poètes ont été approuvés à l'unanimité.
Le tirage au sort de la liste des jurés a terminé cette séance.
|
|
|
Le Bien Public - © Tous droits réservés
